Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOVERY
Madame Silvia BAUER

Numéro de dépôt :
93478642
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2003

Présentation de la marque DISCOVERY

Déposée le 30 juillet 1993 par madame Silvia BAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCOVERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est madame Silvia BAUER domicilié(e) 24, rue Clément Delpierre B - 1310 La Hulpe BELGIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel SCHEMAGIN - France.

La marque DISCOVERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOVERY est expirée depuis le 30 juillet 2003.

Silvia BAUER a également déposé les autres marques suivantes : OPTOCHOICE , CHALLENGER


Madame Silvia BAUER - 24, rue Clément Delpierre B - 1310 La Hulpe BELGIQUE - France


Monsieur Michel SCHEMAGIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 30 août 2000 - Rejet partiel n°306595 - Publication au BOPI 2000-08-30

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, dispositifs mobiles de prise de vues, et de reproduction d'image. Meubles, glaces (miroirs), cadres, globes ; produits, non compris dans d'autres classes en bois, verre ou en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.